D TERJET

RTM INTERNATIONAL S.A.-

Présentation de la marque D TERJET

Déposée le 16 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) RTM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D TERJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTM INTERNATIONAL domicilié(e) 73D, rue Denis Papin, 26000 VALENCE - France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel ROUX - - France.

La marque D TERJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D TERJET est expirée depuis le 16 avril 1997.

RTM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE HYGIENE SELECTION